Tout document ou article qui évoque la réglementation sur le domaine public maritime, mais aussi les annonces légales, les arrêtés municipaux ou préfectoraux, le règlement de police du port.

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Règlementation mouillages navires grande plaisance

Selon Arrêtés de la Préfecture Maritime, vous trouverez ci-dessous un dépliant expliquant la règlementation du mouillage des navires de grande plaisance (>24m) : n°123-2019 du 3 juin 2019 n°247/2020 et 248/2020 du 15 décembre 2020…
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AVURNAV 2012 26

AVURNAV LOCAL TOULON N°2012/26 La navigation est définitivement fermée dans la passe Ouest (tribord) du port de Cavalaire à  compter du : 12 janvier 2026 07h00.  
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Publicité Procédure AOT RELANCE LOT 12 et LOT 13

Procédure de sélection préalable - Mise à disposition d’Autorisations d’Occupations Temporaires sur le domaine portuaire du port Heraclea de Cavalaire pour une exploitation commerciale pour la Saison 2025 Publicité réalisée dans…
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Publicité Procédure de sélection préalable AOT sur le DPM

Procédure de sélection préalable Mise à disposition d’Autorisations d’Occupations Temporaires sur le domaine portuaire du port Heraclea de Cavalaire pour une exploitation commerciale pour les Saisons 2025 à 2027 Publicité réalisée…
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ANNULATION SPECTACLE DRONES DU 1ER JANVIER 2025

Chers Plaisanciers, C’est avec un profond regret que nous vous informons que le spectacle de drones « Baie en lumières » prévu ce mercredi 1er janvier à 18h00 est annulé. En effet, le prestataire de la commune vient de prévenir…
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Certificats d'affichage 2024

Vous trouverez ci-dessous les liens concernant les certificats d'affichages relatifs aux arrêtés préfectoraux des actes administratifs N°243 et N°2024-010 du 2 juillet 2024 portant règlement de police de la ZMEL de Cavalaire. Vous…
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[Mise à jour] - Point de situation de la sécheresse dans le Var

Les pluies de septembre ont permis une augmentation du niveau des cours d'eau. Les niveaux d'alerte ont été abaissés.  Merci de trouver ci-dessous les niveaux de sécheresse par secteur géographique ainsi que les liens vers les Arrêtés…
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Stationnement payant au 1er juin

Attention, à partir du 1er juin et jusqu’au 30 septembre, passage en haute saison pour le stationnement qui devient payant sur le secteur (vert) du port (du lundi au dimanche, de 09h à 20h00 - Durée maximum 11 heures. 1h gratuite puis…
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Situation de la sécheresse dans le Var en 2024

Suivant la Préfecture, compte tenu du déficit pluviométrique constaté sur le département, le Préfet du Var a décidé de placer tout le département en VIGILANCE sécheresse. À ce stade, il est recommandé d’adopter une gestion économe…